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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION
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CDD CLAIRE DE DONZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDD CLAIRE DE DONZY
ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
1715021
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2001
CDD CLAIRE DE DONZY de ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION

Présentation de la marque CDD CLAIRE DE DONZY

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CDD CLAIRE DE DONZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION domicilié(e) rue de la quintaine, 42810 ROZIER EN DONZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE DE DONZY - France.

La marque CDD CLAIRE DE DONZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDD CLAIRE DE DONZY est expirée depuis le 18 décembre 2001.

ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : DONZAL , MEZZALINGE , KETHNIK LIGNE-CREATIVE


ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION (SARL) - rue de la quintaine, 42810 ROZIER EN DONZY - France


CLAIRE DE DONZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Linges de maisons en tous genres; tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes